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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 14 mars 2023

Le Conseil Communautaire du mardi 14 mars 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 15/02/2023
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
  3. BUDGET
    3.1. Comptes administratifs 2022 :
  • Vote des CA2022 : Budget Général
  • Vote des CA2022 : Budget annexe GEMAPI
  • Vote des CA2022 : Budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
  • Vote des CA2022 : Budget annexe Locations Développement Economique
  • Vote des CA2022 : Budget annexe ZA Pech de Rondols
  • Vote des CA2022 : Budget annexe Assainissement
  • Vote des CA2022 : Budget annexe Eau potable
    3.2. Comptes de gestion 2022 :
  • Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget Général
  • Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe GEMAPI
  • Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
  • Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe Locations Développement Economique
  • Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe ZA Pech de Rondols
  • Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe Assainissement
  • Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe Eau potable
  1. TIERS LIEU
    4.1. TIERS LIEU – Demande de subvention au titre du FDSE
    4.2. TIERS LIEU – Demande subvention auprès du Conseil Régional (AAP DEFI’OCC)
  2. CdC – Délégation complémentaire au Président
  3. ECONOMIE – PAT – Demande de financement relative à la mesure 13 du Plan de Relance – Volet B
  4. GEMAPI –
    7.1. GEMAPI – Demande de subvention et plan de financement pour le PPG 2023
    7.2. GEMAPI – Demande de subvention pour le poste de technicien rivière 2023
  5. PETR – Validation du projet de contrat territorial Occitanie 2022-2028 du territoire du pays Midi-Quercy
  6. RESSOURCES HUMAINES
    9.1. RH – CST – Approbation du règlement intérieur de la CCQRGA
    9.2. RH – CST – Approbation du Protocole d’accord relatif à l’harmonisation du temps de travail
    9.3. RH – Mise à jour – OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL- cycle de travail annualisé
    9.4. RH – Création d’emplois d’agents de maîtrise principaux et d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet (avancement de grade)
    9.5. RH – OM – Création de postes de saisonniers (x6 du 26/06 au 09/09)
    9.6. RH – EAU – Création de postes de saisonniers (débroussaillage – 0,5 ETP sur 4 mois)
    9.7. RH – Recrutement d’un service civique
    9.8. RH – Accueil des stagiaires de l’enseignement
    9.9. RH – OTI – Création d’un emploi lié à un accroissement temporaire d’activité saisonnière. (Article L332-23 du CGFP)
    9.10. RH – GEMAPI – création d’emploi permanent d’agent de maîtrise principal dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants à temps non complet
  7. SANTE – Modification des statuts de la CCQRGA (Adhésion au GIP ma Santé ma Région)

QUESTIONS DIVERSES

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