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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 septembre 2023

Le Conseil Communautaire du Mardi 12 septembre 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance


18h – 18h15 : Point d’étape CTG/projet social du territoire sur la base du compte-rendu du COPIL du 30 mai 2023

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 04/07/2023
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
  3. COMMUNAUTE DE COMMUNES
    3.1 – définition du nombre de vice-présidents de la communauté de communes Quercy Rouergue Gorges de l’Aveyron (modification de la délibération n°2020_2091 du 16/07/2020).
    3.2 – Election d’un membre du Bureau Communautaire (Vice-président)
    3.3 – Révision des taux des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents d’E.P.C.I. (modification de la délibération n°2022_2547)
    3.4 – Désignation de représentants aux diverses commissions externes et instances (annule et remplace les délibérations n°2020_2100 en date du 28/07/2020 ; n°2022_2550 en date du 19/07/2022 et n°2022 et n°2022_2612 en date du 08/11/2022)
    3.5 – Désignation de représentants aux diverses commissions internes obligatoires (annule et remplace les délibérations n°2020_2111 ; n°2020_2112b ; n°2020_2113b ; 2020_2130b en date du 11/08/2020 ; n°2020_2138 en date du 22/09/2020 ; n°2022_2550 en date du 19/07/2022 et n°2022_2612 en date du 08/11/2022)
    3.6 – Election des membres des différentes commissions internes thématiques
  4. PVD
    4.1 – Avenant au marché pour la réalisation d’une étude pré-opérationnelle d’OPAH-RU
    4.2 – OPAH – Approbation de la convention relative à l’OPAH-RU de Caylus
    4.3 – Approbation du contrat Bourgs Centres Occitanie 2022-2028
    4.4 – HABITAT – Approbation du projet d’avenant de prolongation n°3 à la convention d’OPAH (sous réserve).
  5. GEMAPI
    5.1 – AVEYRON AVAL – approbation de l’arrêté de périmètre et des statuts du syndicat de bassin EPAGE Aveyron aval
    5.2 – AVEYRON AVAL – Natura 2000 site des 5 vallées – vallée de l’Aveyron – accord de principe
  6. BUDGET
    6.1 – Décision modificative (budget OTI)
    6.2 – Présentation du bilan budgétaire effectué par la DDFIP82
  7. ENFANCE JEUNESSE – Modification des tarifs de l’ALSH
  8. POLITIQUE D’ACCUEIL – Candidature à l’appel à projet Massif Central (Priorité 7 : Massif Central – Action 7.5.2.6 : Promouvoir et développer l’attractivité)
  9. OM – Approbation du RPQS 2022
  10. EAU POTABLE – Approbation du RPQS Eau potable 2022
  11. ASSAINISSEMENT
    11.1 – Approbation du RPQS Assainissement collectif 2022
    11.2 – Approbation du RPQS Assainissement non collectif 2022
  12. LECTURE PUBLIQUE : validation du règlement intérieur du réseau intercommunal mis à jour
  13. RESSOURCES HUMAINES
    13.1 – RH – OTI- Recrutement d’un agent en contrat de projet sur un poste de Volontaire Territorial en Administration (remplacement suite départ)
    13.2 – RH – ALSH – délibération portant création d’emplois permanents dans une commune de moins de 1 000 habitants ou groupement de communes de moins de 15 000 habitants (renouvellement contrat)
    13.3 – RH – création d’un emploi permanent de la filière administrative dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants à temps complet – (modification délibération n°2023-2752) (remplacement suite départ)
    13.4 – RH – REGIE TRAVAUX EAU ET ASSAINISSEMENT – création d’un emploi à durée indéterminée de droit privé (renouvellement contrat)
    13.5 – RH – TIERS LIEU – délibération portant création d’un emploi pour mener à bien un projet (articles l 332-24 a l 332-26 du code général de la fonction publique) (renouvellement contrat)
    13.6 – RH – ALSH – CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE

QUESTIONS DIVERSES
• Composition du COPIL COT
• Point de situation relatif à la mise en œuvre de la loi APER

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