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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 30 janvier 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 30 janvier 2024 se tiendra à la salle « Les Granges du Lac », située au 22, avenue du 8 mai 1945 à Caylus, à partir de 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

18h-18h20 : Intervention de Bernadette Rames, Président de l’Espace Rural Emploi Formation (EREF) QRGA.

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 05/12/2023
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations: Attribution du marché pour l’étude Eau (Varen)
  3. BUDGET
    3.1. Présentation sans vote des Comptes administratifs 2023
    3.2. Clôture de la Régie Tiers lieu rattachée au budget principal
    3.3. TIERS LIEU : Création d’une régie de recettes et d’avances pour la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron, rattachée au budget annexe « location développement économique ».
    3.4. Renouvellement de la carte « achat public » comme modalité d’exécution des marchés publics en vertu du décret 2004-1144 du 26 octobre 2004
  4. EAU POTABLE – Pose de compteurs d’eau volumétrique de calibres 15 et 20mm équipés d’un module radio-relève avec dépose des anciens compteurs – Attribution du marché public
  5. ASSAINISSEMENT – Travaux de raccordement à l’Assainissement de la Zone Artisanale de Fontales à St Antonin Noble Val – Attribution du marché public
  6. ORDURES MENAGERES – Modification de la régie de recettes
  7. GEMAPI – adhésion de la CCQRGA à l’EPAGE Aveyron aval
  8. OTI – Modification de la demande de subvention pour l’Animation de la stratégie de développement touristique du territoire (modification de la délibération n°2023_2741)
  9. ECONOMIE – Lancement d’un Concours Entrepreneurial – Création et développement d’entreprise en QRGA (édition 2024)
  10. CdC – Modification de la délibération n°2023_2759 du 12 septembre 2023 relative aux différentes commissions internes thématiques (Election d’un membre de la commission Urbanisme)
  11. URBANISME
    11.1. Débat annuel sur la politique locale de l’urbanisme (article L5211-62 du CGCT)
    11.2. Révision dite « allégée » du PLUi en application des dispositions de l’article L153-34 du code de l’urbanisme (à confirmer)
  12. RESSOURCES HUMAINES
    12.1. STAGIAIRE – accueil des stagiaires de l’enseignement – gratification (comme 2023-2678) (Aveyron Aval)
    12.2. OTI – Délibération autorisant le président à recourir à un agent contractuel pour faire face à la vacance de l’emploi (modification d’un poste existant)
    12.3. GROTTE – Création de postes non permanents (accroissement temporaire d’activité-adjoint du patrimoine sur 8 mois de mars à novembre).
    12.4. GROTTE – Recrutement de vacataires grotte pour l’année 2024
    12.5. REGIE TRAVAUX – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial (remplacement départ à la retraite)
    12.6. REGIE TRAVAUX EAU – Création de poste Etam 32h00
    12.7. EAU POTABLE – Création d’un poste en CDI (évolution contrat)
    12.8. EAU POTABLE – EAU POTABLE – Ouverture d’un poste d’ETAM en contrat à durée indéterminée de droit privé suite à changement de fonction
    12.9. FRANCE SERVICES – Création de poste pour passage à 35h00
    12.10. Création de postes de saisonniers (Grotte ; Chemins ; OM ; entretien extérieurs sites)
    12.11. ALSH – Recrutement d’agents en Contrat d’Engagement Éducatif (CEE).
    12.12. Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité (Entretien des locaux ALSH)
    12.13. RH – Modification des délibérations 2022_2535 et 2023_2677 relatives au Recours au service civique – demande avenant agrément
    12.14. RH – OM – délibération portant création d’un emploi permanent dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants (article l332-8 3° du code général de la fonction publique
  13. CULTURE – Partenariat pour le développement d’une offre de cinéma sur le territoire intercommunal et demande de subvention

QUESTIONS DIVERSES

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