Le Conseil Communautaire du Mardi 26 mars 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 27/02/2024
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. BUDGET – Approbation du Règlement Budgétaire et Financier
4. COMMUNAUTE DE COMMUNES
   4.1 – CdC – Transfert de compétence de la Communauté de Communes Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron au syndicat mixte Tarn-et-Garonne Aménagement, portant sur une partie de la compétence en matière d’approvisionnement en eau (article L.211-7 du code de l’environnement)
   4.2 – CdC – SAINT PROJET – Cession d’un bâtiment polyvalent à la commune de Saint-Projet (modification de la délibération n°2022_2611)
5. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
   5.1 – Modification du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprises
   5.2 – Approbation du projet de bail commercial entre la CCQRGA et l’entreprise MTS pour la location d’un bâtiment (sous réserve).
6. GEMAPI
   6.1 – Demande de classement Espace Naturel Sensible (ENS) pour l’Abbaye de Beaulieu et demande de subventions (modification de la délibération n°2024_2874)
   6.2 – Approbation du programme pluriannuel de gestion 2024.
   6.3 – Demande de financement pour le poste de technicien rivière 2024
7. ORDURES MENAGERES – Participation aux frais de transports des établissements scolaires dans le cadre de la politique de prévention des déchets
8. RESSOURCES HUMAINES
   8.1 – ALSH ET OTI CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE (L’ARTICLE L332-23 2°)

8.2 – OTI – RECOURS A VACATAIRE (S) DANS LE CADRE DU SERVICE DES OFFICES DE TOURISME INTERCOMMUNAUX

18h30 – 20h30 : Présentation du Budget Primitif 2024

QUESTIONS DIVERSES