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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 juillet 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 9 juillet 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 21/05/2024
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
  • Attribution du marché relatif à l’acquisition de matériel de projection cinéma
  • Tarifs OTI dépôt vente.
  • Tarifs Tiers Lieu la Fabrique
  • Tarifs Grotte du Bosc

3. BUDGET
3.1 – Budget Annexe Eau – Décision Modificative suite contrôle agence de l’eau
3.2 – Budget Annexe Eau – Création d’une régie mixte
3.3 – Budget Annexe Eau – Régularisation d’actifs
3.4 – Budget Annexe Assainissement – Création d’une régie mixte
3.5 – Budget Annexe Assainissement – Régularisation d’actifs
3.6 – Budget Principal – Financement de l’usine de VAREN

4. COMMUNAUTE DE COMMUNES
4.1 – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Caylus pour l’aménagement des abords de l’école primaire
4.2 – Attribution d’une subvention à l’UDAF82 pour le dispositif relatif aux Violences IntraFamiliales (VIF)
4.3 – Approbation du projet de bail entre la CCQRGA et la société ANNIC pour la location d’un bâtiment
4.4 – Convention entre le CCQRGA et l’association Ricochets, dans le cadre de l’appel à projets régional relatif à l’accueil des réfugiés et demandeurs d’asile
4.5 – Acquisition d’une parcelle en centre-bourg de Caylus dans le cadre du Projet de Tiers Lieu

5. HST – Approbation du document unique (mise à jour)

6.CTG – Signature de la convention de partenariat avec l’ADIL 82

7. CHEMINS – Approbation du plan de financement du service Chemins

8. ECONOMIE – Candidature à l’Appel à projet Fabrique de Territoire

9. ORDURES MENAGERES – reprise de matériaux – signature de contrats

10. EAU POTABLE
10.1 – EAU potable – demande de subventions pour les travaux de renouvellement de réseau sur la commune de Saint-Projet entre Estaing et Tambay – Programmation annuelle 2025
10.2 – EAU potable – demande de subventions pour les travaux de renouvellement de réseau sur la commune de Varen à Lexos-Bas – Programmation annuelle 2025
10.3 – EAU potable – demande de subventions pour les travaux de renouvellement de réseau dans le bourg de la Commune de Parisot – Centre Bourg – Programmation annuelle 2025
10.4 – EAU potable – demande de subventions pour les travaux de renouvellement de réseau au lieu-dit-Pech Bernou sur la Commune de Parisot– Programmation annuelle 2025
10.5 – Acquisition d’un terrain en vue d’y construire la station de Varen
10.6 – Modification du règlement du service

11. URBANISME – Gouvernance PLUI : traitement des demandes d’évolution du PLUI par les communes

12. ASSAINISSEMENT COLLECTIF : Obligation de contrôle de conformité en cas de vente immobilière

13. RESSOURCES HUMAINES
13.1 – TIERS LIEU – suppression d’un poste à temps non complet
13.2 – Mise à jour du Protocole d’accord relatif à l’harmonisation du temps de travail
13.3 – SERVICE CIVIQUE – Autorisation de recours au service civique (renouvellement agrément)
13.4 – DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT (rédacteur principal 2eme classe)
13.5 – DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT (Adjoint technique principal 2eme classe – sous réserve examen pro)
13.6 Création de postes de droit privé à temps non complet (30h et 31h pour le service eau)
QUESTIONS DIVERSES

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