Le Conseil Communautaire du mardi 5 novembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 10/09/2024
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. BUDGET
   3.1 – Décision Modificative Budget général : reversement fiscalité
   3.2 – Budget Général – Admission en non valeur
   3.3 – Budget Eau potable – Admission en non valeur
   3.4 – Budget Assainissement – Admission en non valeur
   3.5 – Budget GEMAPI – Clôture du budget au 31/12/2024
   3.6 – Budget Général – Financement de l’usine d’eau potable de Varen
4. EAU POTABLE
   4.1 – Mise à jour du règlement du service eau potable
   4.2 – Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux pour l’ensemble des UDI du territoire – 2024
   4.3 – Actualisation des prix des interventions du service
5. HST – Évaluation des risques professionnels du service Chemins (mise à jour du document unique)
6. ORDURES MENAGERES
   6.1 – Marché à bon de commande pour les colonnes aériennes
   6.2 – Marché pour l’achat du camion de collecte –
7. CdC – Assurances – avenants au marché public d’assurances
8. RESSOURCES HUMAINES
   8.1 – RH -ALSH Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de temps de travail (DELIB 2023-2775) (Changement temps de travail Noaillac passage de 15h00 à 20h00 – Changement de temps de travail de Reiniche de 7h00 à 6h00)
   8.2 – RH – ALSH Délibération portant modification de la durée de service d’un emploi à temps complet (modification délibération 2022-2576) (Changement de temps de travail Paupy, passage de 35h à 30h)
   8.3 – RH – ALSH Délibération portant modification de la durée de service d’un emploi à temps non complet inférieure à 10% (modification délibération 2018-1760 en date du 27-11-2018) – (Changement temps de travail Fabre passage de 21h à 22h)
   8.4 – RH – ALSH – Création d’un poste d’animateur à temps complet avec recours au contractuel (Poste directeur ALAE-ALSH Saint-Antonin-Noble-Val)
   8.5 – RH – Modification délibération fixant le plafond de la prise en charge des frais lies a la mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF) – (modification de la délibération n° 2018-1690 du 06-06-2018)
   8.6 – RH – Adoption de la modification du règlement de formation

QUESTIONS DIVERSES

• [URBA] Développement des énergies renouvelables (ENR) : nouvelle demande de définition de zones d’accélération ENR par l’Etat et élaboration en cours du document-cadre de la chambre d’agriculture