Le Conseil Communautaire du Mardi 20 Mai 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 08/04/2025
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. BUDGET :
   3.1. Subventions versées aux organismes partenaires
   3.2. Subventions versées aux acteurs associatifs
4. TIERS LIEU – signature des marchés pour le Bâtiment 1 du tiers-lieu
5. TOURISME – Taxe de séjour 2026
6. URBANISME – Approbation de la modification n°3 du PLUi
7. CHEMINS – Plan de financement 2025
8. HYGIENE ET SECURITE – Mise à jour du document unique (eau potable)
9. EAU POTABLE – Attribution du marché de location des pelles
10. ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Tarifs 2025
11. – RESSOURCES HUMAINES
    11.1 – Mise à jour du RIFSEEP
    11.2 – Recours à vacataire (s) dans le cadre du service de la grotte du Bosc et des offices de tourisme
12. COMMUNAUTE DE COMMUNES
    12.1 CdC – Répartition des sièges du conseil communautaire Q.R.G.A.
    12.2 CdC – Procédure de signalement et de traitement d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (avdhas)
    12.3 CdC – Mise à jour du Guide des Prestations Mutualisées
13. ORDURES MENAGERES – Mise à jour des tarifs de la redevance spéciale applicables aux professionnels
    QUESTIONS DIVERSES