Le Conseil Communautaire du Mardi 4 novembre 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 19h00. (et non pas 18h, comme d’habitude)

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 23/09/2025
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. BUDGET 

3.1. Budget Principal : Admission en non valeur

3.2. Budget Eau Potable : Admission en non valeur 

3.3. Budget Assainissement : Admission en non valeur 

3.4. DM 1 EAU : Remboursement des cautions versées

3.5. DM 2 EAU : Remboursement Subvention Adour Garonne

3.6. DM 3 EAU : Solde Redevance Agence de l’Eau 

3.7. DM 4 EAU : Reconstitution de l’avance de la régie mixte 

3.8. DM 1 ASSAINISSEMENT : Solde Redevance Agence de l’Eau

3.9. DM 2 ASSAINISSEMENT : Admission en non valeur

3.10. DM 2 CC : Souscription Parts Sociales Virgocoop

3.11. DM 3 CC : Achat de Colonnes service OM

3.12. Service OM : Modification régie Composteurs

4. ECONOMIE – Convention avec la Région, le groupement d’actions locales (GAL) Midi-Quercy pour la mise en place d’aides économiques dans le cadre spécifique des contreparties nationales des aides LEADER
5. ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Approbation du RPQS 2024
6. EAU POTABLE

6.1. EAU – Demande de subventions pour les travaux de renouvellement de réseau sur la commune de Parisot « D84 Assaliege » – Programmation annuelle 2026

6.2. EAU – Demande de subventions pour les travaux de renouvellement de réseau sur la commune de CAYLUS « Le Berry » – Programmation annuelle 2026

6.3. EAU – Demande de subventions pour les travaux de renouvellement de réseau sur la commune de ESPINAS lieudit « Mordagne » – Programmation annuelle 2026

6.4. EAU – Attribution du marché relatif à la rénovation infrastructures de stockage d’eau potable

7. URBANISME – Mise en compatibilité du PLUi pour déclaration de projet afin d’autoriser l’ouverture d’une carrière de pierre de taille à Puylagarde
8. TIERS LIEU

8.1. TIERS LIEU – Demande de financement au programme LEADER : achat d’une machine en 2026

8.2. TIERS LIEU – Renouvellement du programme Muses avec l’association les arts en balade de Parisot financé par le CD82 (dispositif POCI)

     9. TOURISME

9.1. OTI – Demande de subvention auprès de la Région Occitanie dans le cadre des Grands Sites Occitanie

9.2. OTI – Demande de subvention relative au Pôle de Pleine Nature

10 – RESSOURCES HUMAINES

10.1. RH – Mise à jour du tableau des effectifs

10.2. RH – ALSH – création d’un poste – contractuel – temps non complet (30h00 – Modification d’un poste existant)

10.3. RH – TIERS LIEU – création d’un poste –contrat de projet – temps non complet (17h30 – Modification d’un poste existant)

10.4. RH – TIERS LIEU – Délibération portant création de deux emplois à temps non complet pour mener à bien un projet (Modification période d’emploi)

10.5. RH – OTI – création de poste –contractuel – (35h00 – Modification d’un poste existant)

10.6. RH – OM – création d’un poste à temps non complet – 17h30 – (Modification d’un poste existant pour passage à temps non complet)

10.7. RH – OM – création d’un poste à temps non-complet 17h30 (complément du point 10.6)

10.8. RH – GROTTE – Création de deux emplois permanents à temps non complet 

(Pérennisation de postes existants)

10.9. RH – CTG – délibération portant création d’un emploi pour mener à bien un pro jet (Modification période d’emploi)

10.10. RH – Résiliation de l’adhésion de la CCQRGA au CNAS (sous réserve)

10.11. RH – Attribution de chèques cadeaux aux agents (sous réserve)

11. Présentation du Projet Social de Territoire

12. COMMUNAUTE DE COMMUNES

12.1. CdC – Modification Intérêt Communautaire Actions Sociales (SPPE)

12.2. CdC – Demande Fond de concours de la Commune de St Projet.

12.3. CdC – Désignation de représentants auprès d’organismes partenaires (annule et remplace la délibération n°2024_2913 du 09/04/2024) (cf Virgocoop)

12.4. CdC – Participation financière relative à l’aire temporaire de grand passage 2024 (à confirmer)

12.5. CdC – Maintien dans ses fonctions d’un vice-président de la CCQRGA

QUESTIONS DIVERSES