Procès-verbal du Conseil Communautaire du 21 mai 2024
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 21 mai dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 9 juillet 2024 :
Arrêté n°2024_10 portant renonciation au pouvoir de police de la publicité
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 juillet 2024
Le Conseil Communautaire du Mardi 9 juillet 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 3. BUDGET3.1 – Budget Annexe Eau – Décision Modificative suite contrôle agence de l’eau3.2 – Budget Annexe Eau – Création d’une régie […]
Gestion des Abonnés – Régie Eau et Assainissement (H/F)
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Toute l’actualité de votre communauté de communes Au sommaire : Budget 2024 : le budget pour l’année 2024 a été approuvé à l’unanimité, comprenant des révisions sur les redevances du SPANC et l’assainissement collectif. Énergies renouvelables : la communauté renforce son engagement écologique avec de nouvelles initiatives pour l’implantation des énergies renouvelables. Eau potable […]
|PLUi-M3| Objectifs et modalités de la concertation
Concertation préalable à la modification n°3 du PLUi Présentation de la procédure Par arrêté du Président en date du 27 juin 2024, la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) a engagé la modification n°3 (M3) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) approuvé le 24 octobre 2017, modifié le 27 septembre […]
ARRÊTÉ N°2024_09 DU 27 JUIN 2024 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°3 DU PLUI
Arrêté n°2024_08 portant modification des tarifs de la Grotte du Bosc
Arrêté n°2024_07 mettant à jour les annexes du PLUI
QUESTIONNAIRE JEUNESSE 11-25 ANS
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