Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 octobre 2023
Le Conseil Communautaire du Mardi 24 octobre 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance18h – 18h30 : Présentation par M. Zamuner (DDFIP82) du bilan de la qualité comptable de la collectivité. 9.3. Fin de la mise à […]
Arrêté n°2023_20 mettant à jour les annexes du PLUI
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12 septembre 2023
Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.
ARRETES n°2023_19 PORTANT MODIFICATION DES TARIFS DE LA FABRIQUE – FABLAB CAYLUS
ARRETES n°2023_13 à 2023_18 PORTANT DELEGATION DE FONCTION AUX VICE-PRESIDENTS DE LA CC-QRGA
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 juillet 2023
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 4 juillet dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 12 septembre 2023: Pour tout renseignement, contactez : M. François-Xavier BONVOISIN Attaché de direction Tel : 05 82 73 00 32 @ : attache.direction@cc-qrga.fr
Arrêté n°2023_12 – Mise à jour du PLUi – Complément Annexes – PPRN Mouvements de terrain sur la commune de Laguépie
Arrêté n°2023_11 – Modification des tarifs de la Grotte du Bosc
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 septembre 2023
Le Conseil Communautaire du Mardi 12 septembre 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 18h – 18h15 : Point d’étape CTG/projet social du territoire sur la base du compte-rendu du COPIL du 30 mai 2023 […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 4 juillet 2023
Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire. Pour tout renseignement, contactez : M. François-Xavier BONVOISIN Attaché de direction Tel : 05 82 73 00 32 @ : attache.direction@cc-qrga.fr