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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 octobre 2023

Le Conseil Communautaire du Mardi 24 octobre 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance
18h – 18h30 : Présentation par M. Zamuner (DDFIP82) du bilan de la qualité comptable de la collectivité.

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 12/09/2023
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
  3. BUDGET
    3.1. Approbation du bilan de la qualité comptable présenté par la DDFIP82
    3.2. Mise en non-valeur (Budget général)
    3.3. Mise en non-valeur (Budget OTI)
    3.4. Mise en non-valeur (Budget EAU POTABLE)
    3.5. Mise en non-valeur (Budget ASSAINISSEMENT)
  4. GROTTE DU BOSC
    4.1. Avenant au marché de travaux Maçonnerie du chantier des ateliers pédagogiques
    4.2. Renouvellement de la demande de financement auprès du Département (FDSE)
  5. TIERS LIEU – Avenant au marché de travaux – lot VRD de la Fabrique (retrait de la cuve de récupération d’eau de pluie)
  6. GEMAPI
    6.1. Reconnaissance du statut EPAGE du syndicat mixte du bassin versant Aveyron amont
    6.2. CdC – Modification de la délibération n°2023_2757 valant désignation de représentants aux diverses commissions et instances externes (Désignation de délégués titulaires et suppléants auprès de l’EPAGE Aveyron Aval)
  7. PETITES VILLES DE DEMAIN (PVD) – Avenant à la convention de partenariat avec l’EPF Occitanie sur la commune de Caylus pour prendre en compte le périmètre de l’ORT
  8. ORDURES MENAGERES – Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (Mise à jour de la délibération n°405/2005 du 23 novembre 2005).
  9. EAU POTABLE
    9.1. Décision Modificative (Régularisation de factures et admission en non-valeur)
    9.2. Demande de subventions pour les travaux de renouvellement de réseau à Majac sur la Commune de Parisot

9.3. Fin de la mise à disposition de trois parcelles situées à St-Antonin-Noble-Val

  1. OTI – Modification de la délibération n°2023-2740 en date du 04/07/2023 portant candidature à l’appel à projet Pôle de Pleine Nature – Massif Central – Saison 2
  2. ENFANCE JEUNESSE – Modification des tarifs des séjours ski
  3. PETR – Approbation d’un contrat local de sante (CLS) à l’échelle du pays Midi-Quercy)
  4. RESSOURCES HUMAINES
    13.1. SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT- modification temps de travail employée (Emeline passage à 35h00)
    13.2. SERVICE EAU – Mise en place des astreintes d’exploitation (Tony ABRAN et Ibrahim SNANI DOUCET)
    13.3. SERVICE OTI – Création d’un contrat de projet –cat A – Attaché territorial (suite à appel à projet pôle pleine nature)
    13.4. RH – recours à vacataire (s) dans le cadre du service de la grotte du Bosc (Modifie la délibération n°2023_2713)

QUESTIONS DIVERSES

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