Le Conseil Communautaire du Mardi 24 octobre 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.
Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance
18h – 18h30 : Présentation par M. Zamuner (DDFIP82) du bilan de la qualité comptable de la collectivité.
- Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 12/09/2023
- Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
- BUDGET
3.1. Approbation du bilan de la qualité comptable présenté par la DDFIP82
3.2. Mise en non-valeur (Budget général)
3.3. Mise en non-valeur (Budget OTI)
3.4. Mise en non-valeur (Budget EAU POTABLE)
3.5. Mise en non-valeur (Budget ASSAINISSEMENT) - GROTTE DU BOSC
4.1. Avenant au marché de travaux Maçonnerie du chantier des ateliers pédagogiques
4.2. Renouvellement de la demande de financement auprès du Département (FDSE) - TIERS LIEU – Avenant au marché de travaux – lot VRD de la Fabrique (retrait de la cuve de récupération d’eau de pluie)
- GEMAPI
6.1. Reconnaissance du statut EPAGE du syndicat mixte du bassin versant Aveyron amont
6.2. CdC – Modification de la délibération n°2023_2757 valant désignation de représentants aux diverses commissions et instances externes (Désignation de délégués titulaires et suppléants auprès de l’EPAGE Aveyron Aval) - PETITES VILLES DE DEMAIN (PVD) – Avenant à la convention de partenariat avec l’EPF Occitanie sur la commune de Caylus pour prendre en compte le périmètre de l’ORT
- ORDURES MENAGERES – Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (Mise à jour de la délibération n°405/2005 du 23 novembre 2005).
- EAU POTABLE
9.1. Décision Modificative (Régularisation de factures et admission en non-valeur)
9.2. Demande de subventions pour les travaux de renouvellement de réseau à Majac sur la Commune de Parisot
9.3. Fin de la mise à disposition de trois parcelles situées à St-Antonin-Noble-Val
- OTI – Modification de la délibération n°2023-2740 en date du 04/07/2023 portant candidature à l’appel à projet Pôle de Pleine Nature – Massif Central – Saison 2
- ENFANCE JEUNESSE – Modification des tarifs des séjours ski
- PETR – Approbation d’un contrat local de sante (CLS) à l’échelle du pays Midi-Quercy)
- RESSOURCES HUMAINES
13.1. SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT- modification temps de travail employée (Emeline passage à 35h00)
13.2. SERVICE EAU – Mise en place des astreintes d’exploitation (Tony ABRAN et Ibrahim SNANI DOUCET)
13.3. SERVICE OTI – Création d’un contrat de projet –cat A – Attaché territorial (suite à appel à projet pôle pleine nature)
13.4. RH – recours à vacataire (s) dans le cadre du service de la grotte du Bosc (Modifie la délibération n°2023_2713)
QUESTIONS DIVERSES