Catégorie : Arrêtés

ARRÊTÉ n°2024_02 PORTANT MODIFICATIONS DES TARIFS BOUTIQUE OTI 2024

ARRETÉ PORTANT MODIFICATION DU LIEU DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

A titre exceptionnel, pour le conseil communautaire du 30 janvier 2024, la salle de réunion (« les Granges du Lac ») située au 22, avenue du 8 mai 1945 de la commune de Caylus sera désignée pour la tenue de la séance du conseil communautaire. Vous trouverez ci-dessous en téléchargement l’arrêté relatif à ce changement […]

Décision n°2023_21 portant délégation du DPU ciblé à la commune de Puylagarde

Arrêté n°2023_20 mettant à jour les annexes du PLUI

ARRETES n°2023_19 PORTANT MODIFICATION DES TARIFS DE LA FABRIQUE – FABLAB CAYLUS

ARRETES n°2023_13 à 2023_18 PORTANT DELEGATION DE FONCTION AUX VICE-PRESIDENTS DE LA CC-QRGA

Arrêté n°2023_12 – Mise à jour du PLUi – Complément Annexes – PPRN Mouvements de terrain sur la commune de Laguépie

Arrêté n°2023_11 – Modification des tarifs de la Grotte du Bosc