Catégorie : Arrêtés

Arrêté n°2025_01 du 6 janvier 2025 modifiant les tarifs du Tiers Lieu La Fabrique

DÉCISION N°2024_13 PORTANT DÉLÉGATION DU DPU À L’EPF OCCITANIE – PARISOT

Arrêté n°2024_12 du 16 septembre 2024 modifiant les tarifs de la Grotte du Bosc

Arrêté 2024_11 du 3 septembre 2024 portant modification du lieu des séances du conseil communautaire

Arrêté n°2024_10 portant renonciation au pouvoir de police de la publicité

ARRÊTÉ N°2024_09 DU 27 JUIN 2024 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°3 DU PLUI

Arrêté n°2024_08 portant modification des tarifs de la Grotte du Bosc

Arrêté n°2024_07 mettant à jour les annexes du PLUI

ARRETES n°2024_06 PORTANT MODIFICATION DES TARIFS DE LA FABRIQUE – FABLAB CAYLUS

ARRÊTÉ n°2024_05 PORTANT MODIFICATIONS DES TARIFS BOUTIQUE OTI (Dépôt Vente) 2024