Catégorie : Arrêtés

ARRETE N°2025_12 du 5 AOUT 2025 METTANT A JOUR LES ANNEXES DU PLUI

Arrêté n°2025_10 portant modification des tarifs de la Grotte du Bosc

Arrêté n°2025_09 portant modification des tarifs de la boutique de l’OTI

Arrêté n°2025_08 portant modification des tarifs de la boutique (dépôt-vente) de l’OTI

Arrêté n°2025_07 portant modification des tarifs de la boutique de l’OTI

Arrêté n°2025_06 portant modification des tarifs du Tiers Lieu la Fabrique

Arrêté n°2025_05 portant délégation du Droit de Préemption Urbain à la commune de Laguépie

Arrêté n°2025_04 portant modification des tarifs de la Grotte du Bosc

Arrêté n°2025_02 du 5 février 2025 fixant les tarifs des encarts publicitaires de l’OTI

Arrêté n°2025_03 portant ouverture de l’enquête publique sur le projet de modification n°3 du PLUI