Le Conseil Communautaire du Mardi 10 septembre 2024 se tiendra à la salle des Fêtes de Caylus, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 09/07/2024
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. BUDGET
   3.1 – Décision Modificative n°1 Budget Location Développement Economique : Acquisition d’une parcelle dans le cadre du projet de Tiers lieu
   3.2 – AVEYRON AVAL – Transfert de l’actif du budget GEMAPI en lien avec l’Etude Aveyron Aval vers l’EPAGE Aveyron Aval.
4. COMMUNAUTE DE COMMUNES
   4.1 – Modification de la délibération n°2024_2839 du 9 juillet 2024 relative aux différentes commissions internes thématiques
   4.2 – Modification de la délibération n°2024_2913 du 9 avril 2024 valant désignation de représentants aux diverses commissions et instances externes (Désignation de représentants auprès de l’EPAGE du Viaur)
5. ASSAINISSEMENT
   5.1 – Travaux de raccordement à l’Assainissement de la Zone Artisanale de Fontales à St Antonin Noble Val – Avenant n°1
   5.2 – Approbation du RPQS Assainissement collectif 2023
   5.3 – Approbation du RPQS Assainissement non collectif 2023
   5.4 – Modification d’un article de la régie mixte
6. EAU POTABLE
   6.1 – Acquisition d’un terrain en vue d’y construire la station de Varen
   6.2 – Approbation du RPQS 2023
   6.3 – Modification d’un article de la régie mixte

6.4 – Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable sur la commune de Parisot (Olier)
6.5 – Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable sur la commune de Parisot (Larroque)

7. ECONOMIE – Achat de parcelles de terrain à la société France Bambou
8. ORDURES MENAGERES
   8.1 – Candidature à l’appel à projets « Nouveaux territoires engagés pour une meilleure prévention et gestion des déchets » – Année 2
   8.2 – Candidature à l’Appel à Projets Citeo / Adelphe « Hors foyer »
   8.3 – Approbation du RPQS 2023
9. RESSOURCES HUMAINES
   9.1 – OTI et ALSH – délibération portant création d’emplois liés à un accroissement temporaire d’activité saisonnière
   9.2 – ALSH – Délibération autorisant le président à recourir à un agent contractuel pour faire face à la vacance de l’emploi
   9.3 – LECTURE PUBLIQUE – Délibération portant création d’un emploi pour mener à bien un projet identifié
   9.4 – GROTTE DU BOSC – recours à vacataires
10. OTI – Opportunité d’un rapprochement avec le PETR PMQ en matière de politique touristique

QUESTIONS DIVERSES