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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 avril 2023

Le Conseil Communautaire du Mardi 11 avril 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 28/03/2023
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
  3. BUDGET :
    3.1. Vote des taux applicables à la fiscalité locale (2023)
    3.2. Vote du taux applicable à Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2023
    3.3. Vote du montant de la Taxe GEMAPI (2023)
    3.4. Vote Subvention versée au budget de l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI)
    3.5. Vote Subvention versée au budget de l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) dans le cadre de l’AMI Avenir Montagne ingénierie
    3.6. Vote Subvention versée au budget Assainissement
    3.7. Subventions versées aux structures d’accueil petite enfance du territoire
    3.8. Cotisations versées aux structures partenaires de la CCQRGA
    3.9. Vote Allocations compensatoires
    3.10. Affectation de résultats 2022
    3.10.1 OTI
    3.10.2 Locations développement économique
    3.10.3 Eau Potable
    3.11. Vote des Budgets Primitifs 2023
  4. TIERS LIEU – Avenant au marché public de travaux pour l’aménagement d’un hangar en Tiers Lieu, ZA le Chirou à Caylus – Lot ELECTRICITE
  5. RESSOURCES HUMAINES – création d’emplois permanents de la filière administrative dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants à temps complet
  6. SUBVENTIONS – Attribution de subventions de la Communauté de Communes à destination de différents acteurs locaux pour l’année 2023
  7. MOBILITE – Ajout de la « Planification des mobilités (réalisation d’un Plan de Mobilité Simplifié) » à la définition de l’intérêt communautaire de la compétence facultative « transports »
  8. EAU POTABLE
    8.1. EAU POTABLE – Tarifs redevance 2023 
    8.2. EAU POTABLE – Tarifs avec la commune de SAINT MICHEL DE VAX
    8.3. EAU POTABLE – Tarifs avec la commune de PENNE

QUESTIONS DIVERSES

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