Ordre du jour du Conseil Communautaire du 14 mars 2023

Le Conseil Communautaire du mardi 14 mars 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 15/02/2023
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. BUDGET
   3.1. Comptes administratifs 2022 :

• Vote des CA2022 : Budget Général
• Vote des CA2022 : Budget annexe GEMAPI
• Vote des CA2022 : Budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
• Vote des CA2022 : Budget annexe Locations Développement Economique
• Vote des CA2022 : Budget annexe ZA Pech de Rondols
• Vote des CA2022 : Budget annexe Assainissement
• Vote des CA2022 : Budget annexe Eau potable
  3.2. Comptes de gestion 2022 :
• Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget Général
• Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe GEMAPI
• Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
• Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe Locations Développement Economique
• Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe ZA Pech de Rondols
• Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe Assainissement
• Vote des Comptes de gestion 2022 : Budget annexe Eau potable

1. TIERS LIEU
   4.1. TIERS LIEU – Demande de subvention au titre du FDSE
   4.2. TIERS LIEU – Demande subvention auprès du Conseil Régional (AAP DEFI’OCC)
2. CdC – Délégation complémentaire au Président
3. ECONOMIE – PAT – Demande de financement relative à la mesure 13 du Plan de Relance – Volet B
4. GEMAPI –
   7.1. GEMAPI – Demande de subvention et plan de financement pour le PPG 2023
   7.2. GEMAPI – Demande de subvention pour le poste de technicien rivière 2023
5. PETR – Validation du projet de contrat territorial Occitanie 2022-2028 du territoire du pays Midi-Quercy
6. RESSOURCES HUMAINES
   9.1. RH – CST – Approbation du règlement intérieur de la CCQRGA
   9.2. RH – CST – Approbation du Protocole d’accord relatif à l’harmonisation du temps de travail
   9.3. RH – Mise à jour – OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL- cycle de travail annualisé
   9.4. RH – Création d’emplois d’agents de maîtrise principaux et d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet (avancement de grade)
   9.5. RH – OM – Création de postes de saisonniers (x6 du 26/06 au 09/09)
   9.6. RH – EAU – Création de postes de saisonniers (débroussaillage – 0,5 ETP sur 4 mois)
   9.7. RH – Recrutement d’un service civique
   9.8. RH – Accueil des stagiaires de l’enseignement
   9.9. RH – OTI – Création d’un emploi lié à un accroissement temporaire d’activité saisonnière. (Article L332-23 du CGFP)
   9.10. RH – GEMAPI – création d’emploi permanent d’agent de maîtrise principal dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants à temps non complet
7. SANTE – Modification des statuts de la CCQRGA (Adhésion au GIP ma Santé ma Région)

QUESTIONS DIVERSES