Ordre du jour du Conseil Communautaire du 15 février 2023

Le Conseil Communautaire du mercredi 15 février 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 14h30.

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

Discussion préparatoire à l’élaboration du budget.

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 31/01/2023
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. DECHETS – Approbation du PLPDMA
4. TIERS LIEU – CARSAC – Marché public de travaux pour l’aménagement d’un hangar en tiers-lieu pour la création d’un tiers lieu – Avenant aux lots 07 (SERRURERIE) et 08 (ISOLATION)
5. EAU POTABLE – Convention pour la mise en place de 5 piézomètres sur la commune de Varen
6. ACTION SOCIALE – Modification de l’intérêt communautaire en matière d’actions sociales (modification de la délibération n°2019_1797)
7. RESSOURCES HUMAINES
   7.1. RH – création d’emplois permanents d’animateur territorial et d’adjoint d’animation territorial dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants à temps complet et non complet
   7.2. RH – CST – Approbation du règlement intérieur de la CCQRGA
   7.3. RH – CST – Approbation du Protocole d’accord relatif à l’harmonisation du temps de travail

QUESTIONS DIVERSES