Mardi 19 juillet 2022 à la salle des Thermes de St Antonin Noble Val, à 18h00.
Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance
- Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 28/06/2022
- Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
- BUDGET – Réalisation d’emprunts pour financer l’opération du Tiers-Lieu et l’achat d’un camion benne à ordures ménagères.
- RAPPORT D’ACTIVITE – Approbation du rapport annuel 2021
- ELECTIONS (sous réserve)
- Nomination d’un conseiller communautaire
- élection d’un(e) vice-président(e)
- Vote des titulaires et suppléants aux diverses commissions (modifie la délibération n°2020_2100 en date du 28 juillet 2020)
- élection d’un(e) représentant au CPIE Quercy Garonne (modifie la délibération n°2020_2140 en date du 22 septembre 2020)
- TIERS LIEU
6.1 Candidature au dispositif « été culturel » porté par l’Etat
6.2 CARSAC – Marché public – Avenant aux lot n°5 (Menuiserie extérieure), n°9 (Plomberie – chauffage – ventilation), n°2 (gros œuvre) et n°4 (charpente – ossature bois) (sous réserve)
- SANTE – Adhésion au GIP Santé en partenariat avec la Région Occitanie
- ASSAINISSEMENT – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre la commune de Saint-Antonin Noble Val et la communauté de communes QRGA
- MARCHES PUBLICS
9.1 Création et désignation des membres de la Commission « MAPA »
9.2 Modification de délégation de compétence du conseil communautaire au président de l’EPCI.
- RESSOURCES HUMAINES
10.1 Création d’un poste d’éducatrice de jeunes enfants à temps complet
10.2 Création d’un poste d’instructeur du droit des sols à temps complet
- TRANSPORTS SCOLAIRES – Participation aux transports scolaires pour l’année scolaire 2022-2023
QUESTIONS DIVERSES