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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 19 juillet 2022

Mardi 19 juillet 2022 à la salle des Thermes de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 28/06/2022
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
  3. BUDGET – Réalisation d’emprunts pour financer l’opération du Tiers-Lieu et l’achat d’un camion benne à ordures ménagères.
  4. RAPPORT D’ACTIVITE – Approbation du rapport annuel 2021
  5. ELECTIONS (sous réserve)
    • Nomination d’un conseiller communautaire
    • élection d’un(e) vice-président(e)
    • Vote des titulaires et suppléants aux diverses commissions (modifie la délibération n°2020_2100 en date du 28 juillet 2020)
    • élection d’un(e) représentant au CPIE Quercy Garonne (modifie la délibération n°2020_2140 en date du 22 septembre 2020)
  6. TIERS LIEU

6.1 Candidature au dispositif « été culturel » porté par l’Etat

6.2 CARSAC – Marché public – Avenant aux lot n°5 (Menuiserie extérieure), n°9 (Plomberie – chauffage – ventilation), n°2 (gros œuvre) et n°4 (charpente – ossature bois) (sous réserve)

  1. SANTE – Adhésion au GIP Santé en partenariat avec la Région Occitanie
  2. ASSAINISSEMENT – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre la commune de Saint-Antonin Noble Val et la communauté de communes QRGA
  3. MARCHES PUBLICS

9.1  Création et désignation des membres de la Commission « MAPA »

9.2 Modification de délégation de compétence du conseil communautaire au président de l’EPCI.

  1. RESSOURCES HUMAINES

10.1 Création d’un poste d’éducatrice de jeunes enfants à temps complet

10.2 Création d’un poste d’instructeur du droit des sols à temps complet

  1. TRANSPORTS SCOLAIRES – Participation aux transports scolaires pour l’année scolaire 2022-2023

 

QUESTIONS DIVERSES 

Voir également

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19 juillet 2022

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des conseils communautaires téléchargeables au format PDF. ...