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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 mai 2023

Le Conseil Communautaire du Mardi 23 mai 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

18h-18h15 : Intervention sur les Jardins des Gorges de l’Aveyron par M. Christian GALLAND, Maire de Féneyrols

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 11/04/2023
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
    • Arrêté n°2023_05 relatif à la modification des tarifs de l’OTI
    • Arrêté n°2023_06 relatif à la mise à jour du PLUi
    • Arrêté n°2023_07 relatif à la modification des tarifs de la Grotte du Bosc
  3. RESSOURCES HUMAINES
    3.1 – Délibération portant création d’un emploi pour mener à bien une opération identifiée – (article L332-24 du code général de la fonction publique)
    3.2 – Création de postes de saisonniers pour entretien des locaux (x2)
    3.3 – Création d’un poste en contrat à durée indéterminée (assainissement)
  4. CONSEILLER NUMERIQUE – Candidature au dispositif Conseiller Numérique France Service (CNFS) pour la période 2023-2025
  5. RAPPORT D’ACTIVITE – Approbation du rapport annuel 2022
  6. MOBILITE – Approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Conseil régional pour la réalisation d’un Plan de Mobilité Simplifié (PDMS)
  7. DECHETS – Candidature à l’appel à projet Nouveaux Territoire Engagés pour la gestion et la prévention des déchets (NTE)
  8. OTI
    8.1. OTI – Modification de la régie de l’OTI
    8.2. OTI – Mise à jour des barèmes de la taxe de séjour et mise en place de la taxe additionnelle régionale

8.3. OTI – Sortie du conventionnement PETR pour la mise en place du plan d’actions tourisme durable du territoire Midi-Quercy Gorges de l’Aveyron

  1. EAU POTABLE – DM pour virement de crédit (compte 678)
  2. ASSAINISSEMENT – CP – Lancement de la consultation pour un marché public de travaux d’assainissement – raccordement de la ZA de Fontales à Saint-Antonin Noble Val
  3. Communauté de Communes
    11.1 Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes QRGA et proposition de transfert de compétence à l’EPCI par ses communes membres, portant sur une partie de la compétence en matière d’approvisionnement en eau (article L.211-7 du code de l’environnement).
    11.2 Lancement de l’élaboration d’un Plan InterCommunal de Sauvegarde (PICS)
  4. ENVIRONNEMENT – Définition de l’intérêt communautaire de la compétence supplémentaire listée par le CGCT « Protection et mise en valeur de l’environnement »
  5. PETITE ENFANCE – Structuration de l’offre de garde d’enfants sur le secteur est du territoire (Varen – Laguépie)
  6. TIERS LIEU
    14.1 – Avenant au marché public de travaux pour l’aménagement d’un hangar en Tiers Lieu, ZA le Chirou à Caylus pour les lots 01 (VRD) ; 02 (Gros oeuvre) ; lot 03 (Charpente métal) ; lot 06 (Menuiserie intérieure) et lot 09 (CVC, Plomberie)
    14.2 – Lancement d’un appel à projet « Foodtrucks » sur le site de La Fabrique / Zone du Chirou

QUESTIONS DIVERSES

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