Ordre du jour du Conseil Communautaire du 27 septembre 2022

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 19/07/2022
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
3. TIERS LIEU
   • – Attribution du marché pour l’acquisition d’équipements numériques
   • – Avenant n°4-1 au marché de travaux du lot Charpente Ossature Bois pour le chantier du Carsac
4. URBA : approbation de la modification n°2 du PLUi
5. CHEMINS – Approbation du plan de financement du service chemins et demande de subvention
6. EAU
   • – Approbation du RPQS 2021
   • – Débat sur la préservation de la ressource en eau
7. ASSAINISSEMENT –
   • – Approbation du RPQS 2021 (collectif)
   • – Approbation du RPQS 2021 (non-collectif)
   • – Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’eau concernant les études complémentaires à l’étude diagnostic d’assainissement
8. TIERS LIEU – Modification de la régie de recettes (modifie la délibération n°2020_2157)
9. RESSOURCES HUMAINES
   • – SERVICES TECHNIQUES : Création d’emplois liés à un accroissement temporaire d’activité saisonnièr
   • – communauté de communes – décès d’un agent – versement d’un capital décès
   • – communauté de communes – indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité
   • – Délibération portant création d’un emploi d’architecte (contrat de projet)
   • – création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 1ere classe territorial dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants à temps complet (instructeur ADS)
   • Modification du règlement intérieur relatif aux cycles de travail et droit à ARTT
   • Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
   • Actualisation du RIFSEEP de la CCQRGA
10. BUDGET
    • – Décision Modificative Budget Principal : Versement d’un capital décès
    • – Réalisation d’emprunts pour financer l’opération du Tiers-Lieu et l’achat d’un camion benne à ordures ménagères (modification matérielle de la délibération 2022_2543)
11. OM
    • – Participation de la CCQRGA au prix d’achat des composteurs
    • – Mise en place du forfait applicable aux professionnels
12. COMMISSIONS – Modification de la composition de la commission développement économique
13. GROTTE DU BOSC – Avenant n°2 au marché pour la réalisation d’une aire de jeux
14. GEMAPI
    • – Avenant convention Aveyron Aval
    • – Prolongation étude Aveyron Aval
15. PETR – Election d’un délégué candidat au Bureau du PETR
16. COMMUNAUTE DE COMMUNES – Lancement de la consultation pour un marché public d’assurances
17. MOBILITE – Création d’une ligne de covoiturage organisée et mise en place d’une signalétique pour l’auto-stop
18. SANTE – Modification du plan de financement relatif à l’accueil d’un médecin dans le cadre du GIP « Ma Santé ma Région ».

QUESTIONS DIVERSES 

• Information relative à l’entretien des points de collecte d’ordures ménagères