Le Conseil Communautaire du Mardi 28 janvier 2025 à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00.
Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance
18h-18h30 : Intervention du PNR des Causses du Quercy (Informations générales sur la révision de la Charte du PNR)
- Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 03/12/2024
- Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
- ASSAINISSEMENT
3.1 – ASSAINISSEMENT – Approbation de la participation financière pour la convention d’assistance technique avec le Conseil Départemental de Tarn et Garonne
3.2 – ASSAINISSEMENT – Convention d’Assistance Technique avec le Conseil Départemental de Tarn et Garonne
3.3 ASSAINISSEMENT – Prise en compte de l’évolution des redevances de l’agence de l’eau dans la facturation de l’assainissement aux abonnés
3.4 ASSAINISSEMENT – Sollicitation d’une aide financière auprès de l’Agence de l’eau pour le dossier d’épandage de la STEP de Saint-Antonin Noble Val (réalisation d’un nouveau plan d’épandage) - GEMAPI – mise à disposition du Service GEMAPI à l’EPAGE Aveyron Aval
- EAU POTABLE – Prise en compte de l’évolution des redevances de l’agence de l’eau dans la facturation de l’eau aux abonnés
- CTG
6.1 CTG – Signature de la convention d’objectifs et de moyens ADIL 82 pour l’année 2025
6.2 CTG – Signature de la convention de partenariat avec la MSA - TIERS LIEU –
7.1 – Demande de subvention à la DRAC Occitanie pour le CTL
7.2 – Renouvellement convention résidence tournante de territoire - URBANISME
8.1 URBA – Débat annuel sur la politique locale de l’urbanisme (article L5211-62 du CGCT)
8.2 URBA – Avis sur le projet de décret modifiant le périmètre de l’établissement public foncier d’Occitanie (article L321-2 du code de l’urbanisme) - CdC
9.1 CdC – Attribution d’un Fonds de concours à la commune de Varen pour le projet de micro-crèche
9.2 CdC – Versement d’une subvention d’équipement à la SGPSO pour la réalisation de la LGV
9.3 CdC – Approbation de la convention sur les VIF
9.4 CdC – Demande de subvention pour l’installation de bornes de recharge électriques - ORDURES MENAGERES – Approbation convention de mise à disposition de kit « Evènement responsable »
- OTI – Signature du contrat Grands Sites Occitanie 2023-2027
- ALSH – Service enfance et jeunesse : Nouveaux tarifs applicables aux associations du territoire pour le prêt de mini-bus
- RESSOURCES HUMAINES
13.1 – CNAS – Mise à jour des modalités relatives à l’actualisation des bénéficiaires.
13.2 – RH – Délibération portant création d’emplois liés à un accroissement temporaire d’activité (article l332-
13.3 23 1° du code général de la fonction publique).
13.4 RH – Recours à vacataire (s) dans le cadre du service de la grotte du Bosc et des offices de tourisme
13.5 RH – ALSH – Recrutement d’agents en Contrat d’Engagement Éducatif (CEE).
13.6 RH – ALSH – Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité
13.7 RH – Délibération portant création d’un emploi lie à un accroissement temporaire d’activité (article l332-23 1° du code général de la fonction publique).
13.8 RH – Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet dont la quotité de travail est inférieure à 50% (article l332-23 5° du code général de la fonction publique).
13.9 RH – Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité
QUESTIONS DIVERSES
- PLIE – Point de situation suite à l’arrêt des activités de l’EREF Quercy Rouergue
- SCOT – Discussion sur la réunion du 04/02/2025 en Préfecture, sur l’avenir du SCOT