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Le Conseil Communautaire du Mardi 28 janvier 2025 à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

18h-18h30 : Intervention du PNR des Causses du Quercy (Informations générales sur la révision de la Charte du PNR)

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 03/12/2024
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
  3. ASSAINISSEMENT
    3.1 – ASSAINISSEMENT – Approbation de la participation financière pour la convention d’assistance technique avec le Conseil Départemental de Tarn et Garonne
    3.2 – ASSAINISSEMENT – Convention d’Assistance Technique avec le Conseil Départemental de Tarn et Garonne
    3.3 ASSAINISSEMENT – Prise en compte de l’évolution des redevances de l’agence de l’eau dans la facturation de l’assainissement aux abonnés
    3.4 ASSAINISSEMENT – Sollicitation d’une aide financière auprès de l’Agence de l’eau pour le dossier d’épandage de la STEP de Saint-Antonin Noble Val (réalisation d’un nouveau plan d’épandage)
  4. GEMAPI – mise à disposition du Service GEMAPI à l’EPAGE Aveyron Aval
  5. EAU POTABLE – Prise en compte de l’évolution des redevances de l’agence de l’eau dans la facturation de l’eau aux abonnés
  6. CTG
    6.1 CTG – Signature de la convention d’objectifs et de moyens ADIL 82 pour l’année 2025
    6.2 CTG – Signature de la convention de partenariat avec la MSA
  7. TIERS LIEU –
    7.1 – Demande de subvention à la DRAC Occitanie pour le CTL
    7.2 – Renouvellement convention résidence tournante de territoire
  8. URBANISME
    8.1 URBA – Débat annuel sur la politique locale de l’urbanisme (article L5211-62 du CGCT)
    8.2 URBA – Avis sur le projet de décret modifiant le périmètre de l’établissement public foncier d’Occitanie (article L321-2 du code de l’urbanisme)
  9. CdC
    9.1 CdC – Attribution d’un Fonds de concours à la commune de Varen pour le projet de micro-crèche
    9.2 CdC – Versement d’une subvention d’équipement à la SGPSO pour la réalisation de la LGV
    9.3 CdC – Approbation de la convention sur les VIF
    9.4 CdC – Demande de subvention pour l’installation de bornes de recharge électriques
  10. ORDURES MENAGERES – Approbation convention de mise à disposition de kit « Evènement responsable »
  11. OTI – Signature du contrat Grands Sites Occitanie 2023-2027
  12. ALSH – Service enfance et jeunesse : Nouveaux tarifs applicables aux associations du territoire pour le prêt de mini-bus
  13. RESSOURCES HUMAINES
    13.1 – CNAS – Mise à jour des modalités relatives à l’actualisation des bénéficiaires.
    13.2 – RH – Délibération portant création d’emplois liés à un accroissement temporaire d’activité (article l332-
    13.3 23 1° du code général de la fonction publique).
    13.4 RH – Recours à vacataire (s) dans le cadre du service de la grotte du Bosc et des offices de tourisme
    13.5 RH – ALSH – Recrutement d’agents en Contrat d’Engagement Éducatif (CEE).
    13.6 RH – ALSH – Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité
    13.7 RH – Délibération portant création d’un emploi lie à un accroissement temporaire d’activité (article l332-23 1° du code général de la fonction publique).
    13.8 RH – Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet dont la quotité de travail est inférieure à 50% (article l332-23 5° du code général de la fonction publique).
    13.9 RH – Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité

QUESTIONS DIVERSES

  • PLIE – Point de situation suite à l’arrêt des activités de l’EREF Quercy Rouergue
  • SCOT – Discussion sur la réunion du 04/02/2025 en Préfecture, sur l’avenir du SCOT

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