Le Conseil Communautaire du Mardi 30 janvier 2024 se tiendra à la salle « Les Granges du Lac », située au 22, avenue du 8 mai 1945 à Caylus, à partir de 18h00.
Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance
18h-18h20 : Intervention de Bernadette Rames, Président de l’Espace Rural Emploi Formation (EREF) QRGA.
- Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 05/12/2023
- Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations: Attribution du marché pour l’étude Eau (Varen)
- BUDGET
3.1. Présentation sans vote des Comptes administratifs 2023
3.2. Clôture de la Régie Tiers lieu rattachée au budget principal
3.3. TIERS LIEU : Création d’une régie de recettes et d’avances pour la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron, rattachée au budget annexe « location développement économique ».
3.4. Renouvellement de la carte « achat public » comme modalité d’exécution des marchés publics en vertu du décret 2004-1144 du 26 octobre 2004 - EAU POTABLE – Pose de compteurs d’eau volumétrique de calibres 15 et 20mm équipés d’un module radio-relève avec dépose des anciens compteurs – Attribution du marché public
- ASSAINISSEMENT – Travaux de raccordement à l’Assainissement de la Zone Artisanale de Fontales à St Antonin Noble Val – Attribution du marché public
- ORDURES MENAGERES – Modification de la régie de recettes
- GEMAPI – adhésion de la CCQRGA à l’EPAGE Aveyron aval
- OTI – Modification de la demande de subvention pour l’Animation de la stratégie de développement touristique du territoire (modification de la délibération n°2023_2741)
- ECONOMIE – Lancement d’un Concours Entrepreneurial – Création et développement d’entreprise en QRGA (édition 2024)
- CdC – Modification de la délibération n°2023_2759 du 12 septembre 2023 relative aux différentes commissions internes thématiques (Election d’un membre de la commission Urbanisme)
- URBANISME
11.1. Débat annuel sur la politique locale de l’urbanisme (article L5211-62 du CGCT)
11.2. Révision dite « allégée » du PLUi en application des dispositions de l’article L153-34 du code de l’urbanisme (à confirmer) - RESSOURCES HUMAINES
12.1. STAGIAIRE – accueil des stagiaires de l’enseignement – gratification (comme 2023-2678) (Aveyron Aval)
12.2. OTI – Délibération autorisant le président à recourir à un agent contractuel pour faire face à la vacance de l’emploi (modification d’un poste existant)
12.3. GROTTE – Création de postes non permanents (accroissement temporaire d’activité-adjoint du patrimoine sur 8 mois de mars à novembre).
12.4. GROTTE – Recrutement de vacataires grotte pour l’année 2024
12.5. REGIE TRAVAUX – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial (remplacement départ à la retraite)
12.6. REGIE TRAVAUX EAU – Création de poste Etam 32h00
12.7. EAU POTABLE – Création d’un poste en CDI (évolution contrat)
12.8. EAU POTABLE – EAU POTABLE – Ouverture d’un poste d’ETAM en contrat à durée indéterminée de droit privé suite à changement de fonction
12.9. FRANCE SERVICES – Création de poste pour passage à 35h00
12.10. Création de postes de saisonniers (Grotte ; Chemins ; OM ; entretien extérieurs sites)
12.11. ALSH – Recrutement d’agents en Contrat d’Engagement Éducatif (CEE).
12.12. Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité (Entretien des locaux ALSH)
12.13. RH – Modification des délibérations 2022_2535 et 2023_2677 relatives au Recours au service civique – demande avenant agrément
12.14. RH – OM – délibération portant création d’un emploi permanent dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants (article l332-8 3° du code général de la fonction publique - CULTURE – Partenariat pour le développement d’une offre de cinéma sur le territoire intercommunal et demande de subvention
QUESTIONS DIVERSES