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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 31 janvier 2023

Le Conseil Communautaire du mardi 31 janvier 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 06/12/2022
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
  3. TOURISME – Approbation du Schéma d’Orientation Touristique
  4. OM
    4.1. Modification du prix de vente des composteurs individuels (Modification de la délibération n°2022_2580 relative au prix de vente des composteurs individuels)
    4.2. Mise en place du forfait applicable aux restaurants et marchés gourmands
    4.3. Mise en place d’un service enlèvement des encombrants à domicile
  5. RESSOURCES HUMAINES
    5.1. RH – Création de trois emplois non permanents d’adjoint territorial du patrimoine pour accroissement saisonnier d’activité
    5.2. RH – ALSH – Recrutement d’agents en Contrat d’Engagement Éducatif (CEE).
    5.3. RH – création de deux emplois non permanents d’ingénieur territorial pour accroissement temporaire d’activité (Architecte)
    5.4. RH – Création d’un emploi non permanent d’adjoint territorial du patrimoine pour accroissement temporaire d’activité
    5.5. RH – création d’emplois non permanents pour le service enfance-jeunesse
    5.6. RH – recours a vacataire (s) dans le cadre du service de la grotte du Bosc
    5.7. RH – Création de deux emplois non permanents de technicien territorial pour accroissement temporaire d’activité (Fablab)

5.8. RH – Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité (entretien des locaux)
5.9. Création d’emplois non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité (chemins)

  1. URBA – Débat sur la politique locale de l’urbanisme (article L5211-62 du CGCT)
  2. BUDGET – Présentation des résultats 2022
  3. ENFANCE JEUNESSE – Modification des horaires d’ouverture des centres de loisirs pendant les vacances et les mercredis
  4. PETITE ENFANCE – Choix implantation de la 4e crèche du territoire
  5. PETR – Conventionnement pour la mise en place du plan d’actions tourisme durable du territoire Midi-Quercy Gorges de l’Aveyron – Plan d’actions années 2022/2023
  6. SUBVENTION – FDSE
    11.1 Demande de subvention auprès du conseil départemental pour le service Urbanisme, au titre du soutien à l’ingénierie territoriale
    11.2 Demande de subvention auprès du conseil départemental pour le service OTI, au titre du soutien à l’ingénierie territoriale
    11.3 Demande de subvention auprès du conseil départemental pour le service Politique d’accueil, au titre du soutien à l’ingénierie territoriale
    12. PVD
    12.1 OPAH-RU – Délégation de maîtrise d’ouvrage, à la commune de Caylus, de l’OPAH RU
    12.2 Mise à jour du plan de financement relatif au chef de projet PVD.

QUESTIONS DIVERSES

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