Le Conseil Communautaire du mardi 8 novembre 2022 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

Intervention :
• 18h – 18h45 : Présentation du PNR des Causses du Quercy, de ses domaines d’intervention et des modalités d’adhésion

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 27/09/2022
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
3. Budget
   3.1. Budget Principal – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
   3.2. Budget Principal – Provisionnement de créances
   3.3. OTI – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
   3.4. OTI – Décision modificative pour admission en non-valeur
4. EAU
   4.1. Etat de provisionnement de créances
   4.2. Etat de non-valeur
   4.3. Décision modificative (virement de crédits)
5. ASSAINISSEMENT
   5.1. Etat de provisionnement de créances
   5.2. Etat de non-valeur
   5.3. Décision modificative (virements de crédits)
6. PVD – Approbation du projet de convention cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
7. GEMAPI
   7.1. Réponse à un appel à projet de l’Agence de l’eau « éduc’eau »
   7.2. Réalisation d’une étude pour la gestion intégrée du bassin de l’Aveyron aval
8. OTI – Approbation du Document Unique
9. CdC
   9.1. Délégations au Président de la CCQRGA (modification de la délibération n°2022_2557)
   9.2. Présentation du rapport quinquennal sur l’évolution du montant des attributions de compensation
   9.3. Mise à jour du règlement intérieur du conseil communautaire
   9.4. CdC – Désignation de représentants aux diverses commissions
   9.5. URBANISME – Election d’un membre de la commission « Urbanisme – PLUI – SCOT » de la CCQRGA (annule et remplace la délibération n°2022_2452)
10. OM – Convention de mise à disposition de véhicule avec l’association la Recyclerie.
11. TIERS LIEU – Carsac un avenant au lot 03 – charpente métallique et (à confirmer) au lot 01 – VRD
12. PETR – désignation d’un représentant pour le Contrat d’Objectif Territorial (COT – modification de la délibération n°2021_2412)
13. SAINT PROJET – Cession d’un bâtiment polyvalent à la commune de Saint-Projet

QUESTIONS DIVERSES

• Débat sur l’évolution du syndicat Tarn-et-Garonne Numérique en Tarn-et-Garonne Aménagement
• Point d’étape GIP Santé