| PLUi-MECPRO1 | Engagement de la mise en compatibilité pour déclaration de projet
Par arrêté du Président en date du 5 février 2021, la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) a engagé la mise en compatibilité pour déclaration de projet (MECPRO1) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) approuvé le 24 octobre 2017 et modifié le 22 janvier 2020. Pourquoi cette mise en compatibilité […]
| PLUi-M2 | Engagement de la modification n°2
Par arrêté du Président en date du 5 février 2021, la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) a engagé la modification n°2 (M2) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) approuvé le 24 octobre 2017 et modifié une première fois le 22 janvier 2020. Pourquoi cette modification ? L’évolution du document […]
| PLUi-MS2 | Engagement de la modification simplifiée n°2
Par arrêté du Président en date du 5 février 2021, la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) a engagé la modification simplifiée n°2 (MS1) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) approuvé le 24 octobre 2017 et modifié le 22 janvier 2020. Pourquoi cette modification ? Cette procédure légère a uniquement […]
| PLUi-MS1 | Approbation
Suite à l’approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) le 22 janvier 2020, il a été constaté une erreur matérielle sur le zonage du document d’urbanisme, avec la localisation erronée de deux bâtiments susceptibles de changer de destination au lieu-dit « Touron » sur la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Cette erreur est susceptible de […]