Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025
Le Conseil Communautaire du Mardi 11 mars 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 4. PETITE ENFANCE4.1. Renouvellement de projet de fonctionnement du RPE. 4.2. Renouvellement de projet de fonctionnement du LAEP.4.3. Renouvellement des conventions d’objectifs […]
FRANCE SERVICES CAYLUS : Fermeture exceptionnelle
En raison d’une contrainte de service, la France Services de Caylus sera exceptionnellement fermée le mardi 4 mars 2024 à partir de 11h, et jusqu’à la fin de la journée. La France Services de St Antonin Noble Val sera, quant à elle, bien ouverte au public. Nous vous remercions de votre compréhension.
CONSULTATION PUBLIQUE SUR L’ÉVOLUTION DES BIBLIOTHÈQUES EN TARN-ET-GARONNE
CONSULTATION PUBLIQUE SUR L’ÉVOLUTION DES BIBLIOTHÈQUES EN TARN-ET-GARONNE Le Conseil départemental de Tarn-et-Garonne a pour mission de soutenir et développer les bibliothèques et médiathèques du territoire. À ce titre, il souhaite connaître les besoins et attentes des tarn-et-garonnais pour actualiser sa politique en direction de ces services publics.Que vous fréquentiez ou non une bibliothèque, votre […]
|PLUi-M3| Enquête publique de la modification n°3 du PLUi
Enquête publique de la modification n°3 du PLUi Objet de l’enquête La modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) a pour objet l’actualisation de la liste des bâtiments (constructions couvertes et closes) pouvant changer de destination en zone agricole (A) et naturelle (N) du PLUi. En urbanisme, un changement de destination consiste en l’évolution […]
|PLUI-M3| Avis d’enquête publique
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) La CCQRGA informe qu’il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°3 du PLUi pour une durée de 31 jours consécutifs du lundi 3 mars 2025 à 14h00 au […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 28 janvier 2025
Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.
Arrêté n°2025_02 du 5 février 2025 fixant les tarifs des encarts publicitaires de l’OTI
Arrêté n°2025_03 portant ouverture de l’enquête publique sur le projet de modification n°3 du PLUI
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 décembre 2024
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 3 décembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 28 janvier 2025 :
Arrêté n°2025_01 du 6 janvier 2025 modifiant les tarifs du Tiers Lieu La Fabrique