Redevance Spéciale Professionnels
Redevance Spéciale Professionnels Les professionnels ont l’obligation d’assurer l’élimination des déchets générés par leur(s) activité(s). Dans le cas où cette élimination est réalisée par la CCQRGA, les professionnels doivent s’acquitter d’une participation financière liée aux coûts de collecte et d’élimination de leurs déchets.Cette prise en charge par la CCQRGA peut prendre la forme d’une convention […]
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 8 avril 2025
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 8 avril dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 20 mai 2025 :
Arrêté n°2025_08 portant modification des tarifs de la boutique (dépôt-vente) de l’OTI
Arrêté n°2025_07 portant modification des tarifs de la boutique de l’OTI
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 20 mai 2025
Le Conseil Communautaire du Mardi 20 Mai 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance
Arrêté n°2025_06 portant modification des tarifs du Tiers Lieu la Fabrique
Réussite pour la Journée « Tables Rondes » de la CC QRGA en vue du renouvellement du Projet Social de Territoire
Réussite pour la Journée « Tables Rondes » de la CC QRGA en vue du renouvellement du Projet Social de Territoire Ce mardi 29 avril 2025, la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l’Aveyron (CC QRGA) a réuni une trentaine de participants représentant des associations, partenaires institutionnels et acteurs locaux à la Salle […]
|PLUi-M3| Rapport, avis et conclusions motivées du commissaire enquêteur
|PLUi-M3| Rapport, avis et conclusions motivées du commissaire enquêteur L’enquête publique relative à la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal s’est déroulée du 3 mars au 3 avril 2025. Le projet de modification a pour objet l’actualisation de la liste des bâtiments (constructions couvertes et closes) pouvant changer de destination en zone agricole (A) […]
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 mars 2025
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 25 mars dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 8 avril 2025 :
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 8 avril 2025
Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.