Ordre du jour du Conseil Communautaire du 1er juillet 2025
Le Conseil Communautaire du Mardi 1er Mai 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance
Passage aux horaires d’été de vos déchèteries
Passage aux horaires d’été de vos déchèteries Du 30 juin au 30 août inclus, afin de préserver la santé de nos agents, vos déchèteries passent en horaires d’été. Parisot : Mardi, Mercredi, Jeudi et Samedi : de 7h à 14h Varen-Lexos : Mardi, Mercredi, Vendredi et Samedi : de 7h à 14h
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20 mai 2025
Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.
|PLUI-M3] Approbation de la modification n°3
Approbation de la modification n°3 Le 20 mai 2025, le conseil communautaire de la CQRGA a approuvé la modification n°3 du PLUi. Cette évolution du document d’urbanisme portait sur l’actualisation de la liste des bâtiments pouvant changer de destination en zone agricole ou naturelle, en application de l’article L151-11-2 du code de l’urbanisme. >>> Télécharger […]
Redevance Spéciale Professionnels
Redevance Spéciale Professionnels Les professionnels ont l’obligation d’assurer l’élimination des déchets générés par leur(s) activité(s). Dans le cas où cette élimination est réalisée par la CCQRGA, les professionnels doivent s’acquitter d’une participation financière liée aux coûts de collecte et d’élimination de leurs déchets.Cette prise en charge par la CCQRGA peut prendre la forme d’une convention […]
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 8 avril 2025
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 8 avril dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 20 mai 2025 :
Arrêté n°2025_08 portant modification des tarifs de la boutique (dépôt-vente) de l’OTI
Arrêté n°2025_07 portant modification des tarifs de la boutique de l’OTI
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 20 mai 2025
Le Conseil Communautaire du Mardi 20 Mai 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance
Arrêté n°2025_06 portant modification des tarifs du Tiers Lieu la Fabrique
