Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 janvier 2026

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 27 janvier dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 10 mars 2026 :
Appel à participation

Appel à participation Vous aimez bouger ? Vous aimez les défis ? Rejoignez l’équipe du spectacle de danse Ballet Jogging de Pierre Rigal ! Vous avez envie de vivre une expérience artistique et sportive dans un lieu unique ? Rejoignez l’équipe du spectacle de danse Ballet Jogging de Pierre Rigal ! Présenté par le Centre des monuments nationaux, Ballet Jogging se tiendra […]
Arrêté n°2026_04 portant modification des tarifs de la boutique (dépôt-vente) de l’OTI
Arrêté n°2026_03 modifiant les tarifs de l’OTI
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 mars 2026

Le Conseil Communautaire du Mardi 10 mars 2026 se tiendra à la salle des Congrès à St Antonin Noble Val, à 18h00 . Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. Budget Général – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 3.2. Budget Annexe Assainissement – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) […]
Arrêté n°2026_02 du 18 février 2026 fixant les tarifs de la Grotte du Bosc
ATTENTION : Report du Conseil Communautaire du 24 février 2026

Le Conseil Communautaire du Mardi 24 février 2026 est reporté à une date ultérieure. La date et le lieu de la prochaine séance du conseil communautaire seront communiqués dans les meilleurs délais, sur le site de la CCQRGA
Arrêté n°2026_01 du 3 février 2026 fixant les tarifs des encarts publicitaires de l’OTI
Concertation préalable à la modification n°4 du PLUi

Concertation préalable à la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal La modification n°4 du PLUi a été engagée le 15 décembre 2025 afin d’autoriser l’aménagement d’un hameau léger (constitué de résidences démontables au sens de l’article R111-51 du code de l’urbanisme) au sud de la commune de Féneyrols, en lien effectif avec la présence […]
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 2 décembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 27 janvier 2026 :