Brèves

Urbanisme

| PLUi-MS2 | Dossier d’étude

Dans le cadre de la concertation avec le public, le dossier d’étude de la modification simplifiée n°2 du PLUi peut être consulté en cliquant sur le lien ci-dessous : Dossier d’étude de la modification simplifiée n°2 du PLUi Les avis formulés par l’Autorité Environnementale et les personnes associées seront régulièrement publiés par mise à jour de cet article. Avis de ...

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| Avis | Mesures de concertation sur les évolutions du PLUi

Lors de la séance du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et les modalités de la concertation avec le public préalable aux évolutions suivantes du PLUi : Modification simplifiée n°2 (accéder aux mesures) pour la rectification d’une erreur matérielle au lieu-dit Pech Contal à  Varen Modification n°2 (accéder aux mesures) pour la rectification d’erreurs matérielles, l’adaptation ...

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| PLUi-MECPRO | Objectifs et modalités de la concertation

Par délibération du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et modalités de la concertation avec le public préalable à la mise en compatibilité n°1 du PLUi. Télécharger la délibération Objectifs Dans le cadre de cette procédure d’évolution du PLUi, la législation impose l’organisation d’une enquête publique avec la nomination d’un commissaire enquêteur, ainsi que différentes mesures ...

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| PLUi-M2 | Objectifs et modalités de la concertation

Par délibération du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et modalités de la concertation avec le public préalable à la modification n°2 du PLUi. Télécharger la délibération Objectifs Dans le cadre de cette procédure d’évolution du PLUi, la législation impose l’organisation d’une enquête publique avec la nomination d’un commissaire enquêteur, ainsi que différentes mesures de publicité. ...

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| PLUi-MS2 | Objectifs et modalités de la concertation

Par délibération du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et modalités de la concertation avec le public préalable à la modification simplifiée n°2 du PLUi. Télécharger la délibération Objectifs Dans le cadre de cette procédure d’évolution du PLUi, la législation impose la mise à disposition du public des pièces du dossier, et d’un registre d’observation, pendant ...

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Bilan 2020 de la politique locale de l’urbanisme

La Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron est compétente en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) par arrêté préfectoral du 4 décembre 2012. L’exercice de cette compétence a conduit à l’élaboration d’un PLU intercommunal qui a été approuvé par le conseil communautaire le 24 octobre 2017 et modifié le 22 janvier 2020. Entre-temps, la Loi ALUR ...

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| PLUi-MECPRO1 | Engagement de la mise en compatibilité pour déclaration de projet

Par arrêté du Président en date du 5 février 2021, la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) a engagé la mise en compatibilité pour déclaration de projet (MECPRO1) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) approuvé le 24 octobre 2017 et modifié le 22 janvier 2020. Pourquoi cette mise en compatibilité ? Le 14 décembre 2020, ...

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| PLUi-M2 | Engagement de la modification n°2

Par arrêté du Président en date du 5 février 2021, la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) a engagé la modification n°2 (M2) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) approuvé le 24 octobre 2017 et modifié une première fois le 22 janvier 2020. Pourquoi cette modification ? L’évolution du document d’urbanisme a été décidée afin ...

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| PLUi-MS2 | Engagement de la modification simplifiée n°2

Par arrêté du Président en date du 5 février 2021, la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) a engagé la modification simplifiée n°2 (MS1) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) approuvé le 24 octobre 2017 et modifié le 22 janvier 2020. Pourquoi cette modification ? Cette procédure légère a uniquement pour objet la rectification d’une ...

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La lettre n°2 du SCOT

Dans le cadre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Midi-Quercy en cours d’élaboration, une lettre d’information est régulièrement publiée. Découvrez la lettre 2 dans cet article pour mieux connaître le Projet d’Aménagement et de Développement Durables qui a été défini (enjeux transversaux et grandes orientations), les principales étapes de l’élaboration des documents du SCoT et pour savoir comment ...

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