Brèves

Urbanisme

| PLUi-MS2 | Avis de mise à disposition du public

Le public est informé des dispositions prises par l’arrêté du Président en date du 31 aout 2021 concernant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification n°2 du PLUi de la CCQRGA. Le dossier papier sera mis à disposition du 20 septembre 2021 au 20 octobre 2021 en mairie de Varen et au siège de la ...

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[RLPi] Diagnostic provisoire

Dans le cadre de l’élaboration d’un Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi), un premier diagnostic a été établi concernant l’implantation des dispositifs publicitaires sur le territoire QRGA au regard du contexte juridique actuel (règlement national de publicité), des sites emblématiques et de la morphologie des espaces bâtis des villages et hameaux. Ce diagnostic provisoire est téléchargeable via le lien ci-après ...

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| PLUi-M2 | Dossier d’étude et avis des personnes associées

Dans le cadre de la concertation avec le public, le dossier d’étude de la modification simplifiée n°2 du PLUi peut être consulté en cliquant sur le lien ci-dessous : Notice de présentation de la modification n°2 du PLUi Les avis formulés par l’Autorité Environnementale et les personnes associées seront régulièrement publiés par mise à jour de cet article.   Toute ...

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Permanences du C.A.U.E sur la Communauté de Communes QRGA

La permanence CAUE a lieu tous les quatrièmes mercredi de chaque mois, à la mairie de Saint-Antonin-Noble-Val, pour tous les habitants de la Communauté de Communes QRGA. La première a lieu le 24 février. C’est un service gratuit. Né de la loi sur l’architecture de 1977 et créé à l’initiative du Conseil Départemental du Tarn-et-Garonne, le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement ...

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Portraits de paysages – 10 et 11 juillet 2021

Dans le cadre de l’étude d’un projet paysager pour les Gorges de l’Aveyron, vallées de la Vère et de la Bonnette, une manifestation artistique “portraits de paysages” se déroulera le 10 et 11 juillet 2021 à la salle des fêtes de Milhars. Pour télécharger le dépliant de l’évènement : cliquez ici

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| PLUi-MS2 | Dossier d’étude et avis des personnes associées

Dans le cadre de la concertation avec le public, le dossier d’étude de la modification simplifiée n°2 du PLUi peut être consulté en cliquant sur le lien ci-dessous : Dossier d’étude de la modification simplifiée n°2 du PLUi Les avis formulés par l’Autorité Environnementale et les personnes associées seront régulièrement publiés par mise à jour de cet article. Avis de ...

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| Avis | Mesures de concertation sur les évolutions du PLUi

Lors de la séance du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et les modalités de la concertation avec le public préalable aux évolutions suivantes du PLUi : Modification simplifiée n°2 (accéder aux mesures) pour la rectification d’une erreur matérielle au lieu-dit Pech Contal à  Varen Modification n°2 (accéder aux mesures) pour la rectification d’erreurs matérielles, l’adaptation ...

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| PLUi-MECPRO | Objectifs et modalités de la concertation

Par délibération du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et modalités de la concertation avec le public préalable à la mise en compatibilité n°1 du PLUi. Télécharger la délibération Objectifs Dans le cadre de cette procédure d’évolution du PLUi, la législation impose l’organisation d’une enquête publique avec la nomination d’un commissaire enquêteur, ainsi que différentes mesures ...

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| PLUi-M2 | Objectifs et modalités de la concertation

Par délibération du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et modalités de la concertation avec le public préalable à la modification n°2 du PLUi. Télécharger la délibération Objectifs Dans le cadre de cette procédure d’évolution du PLUi, la législation impose l’organisation d’une enquête publique avec la nomination d’un commissaire enquêteur, ainsi que différentes mesures de publicité. ...

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| PLUi-MS2 | Objectifs et modalités de la concertation

Par délibération du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et modalités de la concertation avec le public préalable à la modification simplifiée n°2 du PLUi. Télécharger la délibération Objectifs Dans le cadre de cette procédure d’évolution du PLUi, la législation impose la mise à disposition du public des pièces du dossier, et d’un registre d’observation, pendant ...

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