Brèves

Urbanisme

| PLUi-M2 | Avis d’enquête publique

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) La CCQRGA informe qu’il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLUi pour une durée de 31 jours consécutifs du vendredi 3 juin 2022 à 9h00 au lundi 4 juillet 2022 à ...

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Bilan 2021 de la politique locale de l’urbanisme

La Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron est compétente en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) par arrêté préfectoral du 4 décembre 2012. L’exercice de cette compétence a conduit à l’élaboration d’un PLU intercommunal qui a été approuvé par le conseil communautaire le 24 octobre 2017 et modifié le 22 janvier 2020. Entre-temps, la Loi ALUR ...

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| PLUi-MS2 | Approbation

Par délibération du 7 décembre 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. La délibération est consultable à cette adresse

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Permanences du C.A.U.E sur la Communauté de Communes QRGA

La permanence CAUE a lieu tous les quatrièmes mercredi de chaque mois, à la mairie de Saint-Antonin-Noble-Val, pour tous les habitants de la Communauté de Communes QRGA. La première a lieu le 24 février. C’est un service gratuit. Né de la loi sur l’architecture de 1977 et créé à l’initiative du Conseil Départemental du Tarn-et-Garonne, le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement ...

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| PLUi-MS2 | Avis de mise à disposition du public

Le public est informé des dispositions prises par l’arrêté du Président en date du 31 aout 2021 concernant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification n°2 du PLUi de la CCQRGA. Le dossier papier sera mis à disposition du 20 septembre 2021 au 20 octobre 2021 en mairie de Varen et au siège de la ...

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[RLPi] Diagnostic provisoire

Dans le cadre de l’élaboration d’un Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi), un premier diagnostic a été établi concernant l’implantation des dispositifs publicitaires sur le territoire QRGA au regard du contexte juridique actuel (règlement national de publicité), des sites emblématiques et de la morphologie des espaces bâtis des villages et hameaux. Ce diagnostic provisoire est téléchargeable via le lien ci-après ...

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| PLUi-M2 | Dossier d’étude et avis des personnes associées

Dans le cadre de la concertation avec le public, le premier dossier d’étude de la modification n°2 du PLUi peut être consulté en cliquant sur le lien ci-dessous : Premier dossier de modification n°2 du PLUi Les avis formulés par les personnes associées sur ce premier dossier sont consultables ci-dessous : Avis du SCOT Centre-Ouest Aveyron Avis de la Chambre ...

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Portraits de paysages – 10 et 11 juillet 2021

Dans le cadre de l’étude d’un projet paysager pour les Gorges de l’Aveyron, vallées de la Vère et de la Bonnette, une manifestation artistique « portraits de paysages » se déroulera le 10 et 11 juillet 2021 à la salle des fêtes de Milhars. Pour télécharger le dépliant de l’évènement : cliquez ici

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| PLUi-MS2 | Dossier d’étude et avis des personnes associées

Dans le cadre de la concertation avec le public, le dossier d’étude de la modification simplifiée n°2 du PLUi peut être consulté en cliquant sur le lien ci-dessous : Dossier d’étude de la modification simplifiée n°2 du PLUi Les avis formulés par l’Autorité Environnementale et les personnes associées seront régulièrement publiés par mise à jour de cet article. Avis du ...

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| Avis | Mesures de concertation sur les évolutions du PLUi

Lors de la séance du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et les modalités de la concertation avec le public préalable aux évolutions suivantes du PLUi : Modification simplifiée n°2 (accéder aux mesures) pour la rectification d’une erreur matérielle au lieu-dit Pech Contal à  Varen Modification n°2 (accéder aux mesures) pour la rectification d’erreurs matérielles, l’adaptation ...

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