Catégorie : Arrêtés

ARRÊTÉ N°2024_09 DU 27 JUIN 2024 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°3 DU PLUI

Arrêté n°2024_08 portant modification des tarifs de la Grotte du Bosc

Arrêté n°2024_07 mettant à jour les annexes du PLUI

ARRETES n°2024_06 PORTANT MODIFICATION DES TARIFS DE LA FABRIQUE – FABLAB CAYLUS

ARRÊTÉ n°2024_05 PORTANT MODIFICATIONS DES TARIFS BOUTIQUE OTI (Dépôt Vente) 2024

ARRETE n°2024_04 PORTANT MODIFICATION DES TARIFS – GROTTE DU BOSC

ARRÊTÉ n°2024_02 PORTANT MODIFICATIONS DES TARIFS BOUTIQUE OTI 2024

ARRETÉ PORTANT MODIFICATION DU LIEU DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

A titre exceptionnel, pour le conseil communautaire du 30 janvier 2024, la salle de réunion (« les Granges du Lac ») située au 22, avenue du 8 mai 1945 de la commune de Caylus sera désignée pour la tenue de la séance du conseil communautaire. Vous trouverez ci-dessous en téléchargement l’arrêté relatif à ce changement […]

Décision n°2023_21 portant délégation du DPU ciblé à la commune de Puylagarde

Arrêté n°2023_20 mettant à jour les annexes du PLUI