Catégorie : Délibérations, arrêtés & décisions

Arrêté 2024_11 du 3 septembre 2024 portant modification du lieu des séances du conseil communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 10 septembre 2024 se tiendra à la salle des Fêtes de Caylus, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 6.4 – Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable sur la commune de Parisot (Olier)6.5 – Convention de servitude de passage de canalisation […]

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 21 mai 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 21 mai dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 9 juillet 2024 :

Arrêté n°2024_10 portant renonciation au pouvoir de police de la publicité

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 juillet 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 9 juillet 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 3. BUDGET3.1 – Budget Annexe Eau – Décision Modificative suite contrôle agence de l’eau3.2 – Budget Annexe Eau – Création d’une régie […]

ARRÊTÉ N°2024_09 DU 27 JUIN 2024 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°3 DU PLUI VALANT PLH

Arrêté n°2024_08 portant modification des tarifs de la Grotte du Bosc

Arrêté n°2024_07 mettant à jour les annexes du PLUI

ARRETES n°2024_06 PORTANT MODIFICATION DES TARIFS DE LA FABRIQUE – FABLAB CAYLUS

ARRÊTÉ n°2024_05 PORTANT MODIFICATIONS DES TARIFS BOUTIQUE OTI (Dépôt Vente) 2024