Catégorie : Conseils communautaires

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 mars 2026

Le Conseil Communautaire du Mardi 10 mars 2026 se tiendra à la salle des Congrès à St Antonin Noble Val, à 18h00 . Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. Budget Général – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 3.2. Budget Annexe Assainissement – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) […]

Arrêté n°2026_02 du 18 février 2026 fixant les tarifs de la Grotte du Bosc

ATTENTION : Report du Conseil Communautaire du 24 février 2026

Le Conseil Communautaire du Mardi 24 février 2026 est reporté à une date ultérieure. La date et le lieu de la prochaine séance du conseil communautaire seront communiqués dans les meilleurs délais, sur le site de la CCQRGA

Arrêté n°2026_01 du 3 février 2026 fixant les tarifs des encarts publicitaires de l’OTI

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 2 décembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 27 janvier 2026 :

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 janvier 2026

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 27 janvier 2026

Le Conseil Communautaire du Mardi 27 janvier 2026 se tiendra à la salle des Congrès à St Antonin Noble Val, à 18h00 . Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 4.1. OM – Achat de colonnes aériennes de collecte des déchets ménagers, de collecte sélective et de verre – Avenant n°2  4.2. […]

ARRETE N°2025_25 DU 15 DECEMBRE 2025 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°4 DU PLUI

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025