Catégorie : Conseils communautaires

Arrêté n°2025_18 modifiant les tarifs de l’OTI

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025

Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 1er juillet 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 1er juillet dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 23 septembre 2025 :

Arrêté n°2025_16 portant modification des tarifs de La Fabrique

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 23 septembre 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 11.5. RH – Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellises des agents de la collectivité pour le […]

ARRETE N°2025_13 du 7 AOUT 2025 METTANT A JOUR LES ANNEXES DU PLUI

ARRETE N°2025_12 du 5 AOUT 2025 METTANT A JOUR LES ANNEXES DU PLUI

Arrêté n°2025_10 portant modification des tarifs de la Grotte du Bosc

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 1er juillet 2025

Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 20 mai 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 20 mai dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 1er juillet 2025 :