Catégorie : Conseils communautaires

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 2 décembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 27 janvier 2026 :

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 janvier 2026

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 27 janvier 2026

Le Conseil Communautaire du Mardi 27 janvier 2026 se tiendra à la salle des Congrès à St Antonin Noble Val, à 18h00 . Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 4.1. OM – Achat de colonnes aériennes de collecte des déchets ménagers, de collecte sélective et de verre – Avenant n°2  4.2. […]

ARRETE N°2025_25 DU 15 DECEMBRE 2025 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°4 DU PLUI

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025

Arrêté 2025_24 du 09/12/2025 portant modification des tarifs du Tiers Lieu La Fabrique

Arrêté n°2025_23 du 9 décembre 2025 fixant les tarifs des encarts publicitaires de l’OTI

ARRETE N°2025_22 du 8 DECEMBRE 2025 METTANT A JOUR LES ANNEXES DU PLUI

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 4 novembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 2 décembre 2025 :