Catégorie : Conseils communautaires

Liste des délibérations du conseil communautaire du mardi 10 mars 2026

Arrêté n°2026_05 portant modification des tarifs du Tiers Lieu La Fabrique

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 janvier 2026

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 27 janvier dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 10 mars 2026 :

Arrêté n°2026_04 portant modification des tarifs de la boutique (dépôt-vente) de l’OTI

Arrêté n°2026_03 modifiant les tarifs de l’OTI

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 mars 2026

Le Conseil Communautaire du Mardi 10 mars 2026 se tiendra à la salle des Congrès à St Antonin Noble Val, à 18h00 . Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. Budget Général – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 3.2. Budget Annexe Assainissement – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) […]

Arrêté n°2026_02 du 18 février 2026 fixant les tarifs de la Grotte du Bosc

ATTENTION : Report du Conseil Communautaire du 24 février 2026

Le Conseil Communautaire du Mardi 24 février 2026 est reporté à une date ultérieure. La date et le lieu de la prochaine séance du conseil communautaire seront communiqués dans les meilleurs délais, sur le site de la CCQRGA

Arrêté n°2026_01 du 3 février 2026 fixant les tarifs des encarts publicitaires de l’OTI

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 2 décembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 27 janvier 2026 :