Catégorie : Conseils communautaires

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 21 mai 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 21 mai dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 9 juillet 2024 :

Arrêté n°2024_10 portant renonciation au pouvoir de police de la publicité

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 juillet 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 9 juillet 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 3. BUDGET3.1 – Budget Annexe Eau – Décision Modificative suite contrôle agence de l’eau3.2 – Budget Annexe Eau – Création d’une régie […]

ARRÊTÉ N°2024_09 DU 27 JUIN 2024 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°3 DU PLUI

Arrêté n°2024_08 portant modification des tarifs de la Grotte du Bosc

Arrêté n°2024_07 mettant à jour les annexes du PLUI

ARRETES n°2024_06 PORTANT MODIFICATION DES TARIFS DE LA FABRIQUE – FABLAB CAYLUS

ARRÊTÉ n°2024_05 PORTANT MODIFICATIONS DES TARIFS BOUTIQUE OTI (Dépôt Vente) 2024

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 9 avril dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 21 mai 2024 :

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 21 mai 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 21 mai 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 18h – 18h20 : Intervention de l’AMRF 82 (association des maires ruraux de France) QUESTIONS DIVERSES