Catégorie : Délibérations, arrêtés & décisions

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 5 novembre 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 5 novembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 3 décembre 2024 :

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 3 décembre 2024

Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 3 décembre 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 3 décembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 11.2 – Prévoyance – Modalités de mise en œuvre d’une participation employeur11.3 – Mise à jour du Règlement Intérieur de la CCQRGA11.4 […]

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 10 septembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 5 novembre 2024 :

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 novembre 2024

Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 5 novembre 2024

Le Conseil Communautaire du mardi 5 novembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance QUESTIONS DIVERSES

DÉCISION N°2024_13 PORTANT DÉLÉGATION DU DPU À L’EPF OCCITANIE – PARISOT

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024

Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.

Arrêté n°2024_12 du 16 septembre 2024 modifiant les tarifs de la Grotte du Bosc

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 9 juillet 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 9 juillet dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 10 septembre 2024 :