Catégorie : Urbanisme

Arrêté n°2025_03 portant ouverture de l’enquête publique sur le projet de modification n°3 du PLUI

Arrêté n°2024_10 portant renonciation au pouvoir de police de la publicité

|PLUi-M3| Objectifs et modalités de la concertation

Concertation préalable à la modification n°3 du PLUi Présentation de la procédure​ Par arrêté du Président en date du 27 juin 2024, la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) a engagé la modification n°3 (M3) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) approuvé le 24 octobre 2017, modifié le 27 septembre […]

ARRÊTÉ N°2024_09 DU 27 JUIN 2024 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°3 DU PLUI

Arrêté n°2024_07 mettant à jour les annexes du PLUI

Arrêté n°2023_20 mettant à jour les annexes du PLUI

Arrêté n°2023_12 – Mise à jour du PLUi – Complément Annexes – PPRN Mouvements de terrain sur la commune de Laguépie