Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 septembre 2022
Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire. Pour tout renseignement, contactez : M. François-Xavier BONVOISIN Attaché de direction Tel : 05 82 73 00 32 @ : attache.direction@cc-qrga.fr
Bien préparer sa retraite
Le lundi 3 octobre 2022 En partenariat avec la MSA, La France services de Caylus organise sa journée “portes ouvertes” le lundi 3 octobre 2022. Au programme : Des entretiens individuels sur rendez-vous avec la Mutualité Sociale Agricole pour les plus de 60 ans. Veuillez contacter pour prendre rendez-vous la France services de Caylus au […]
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 27 septembre 2022
Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 19/07/2022 Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations TIERS LIEU – Attribution du marché pour l’acquisition d’équipements numériques – Avenant n°4-1 au marché de travaux du lot Charpente Ossature Bois […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19 juillet 2022
Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des conseils communautaires téléchargeables au format PDF. Compte rendu du conseil communautaire du 19 juillet 2022 Pour tous renseignements François-Xavier BONVOISIN Email : attache.direction@cc-qrga.fr Tél : 05 82 73 00 32
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 juin 2022
Vous trouverez dans cette rubrique les procès verbaux des conseils communautaires téléchargeables au format PDF. Procès verbal du conseil communautaire du 28 juin 2022 Pour tous renseignements François-Xavier BONVOISIN Email : attache.direction@cc-qrga.fr Tél : 05 82 73 00 32
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 19 juillet 2022
Mardi 19 juillet 2022 à la salle des Thermes de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 28/06/2022 Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations BUDGET – Réalisation d’emprunts pour financer l’opération […]
| PLUi-M2 | Avis d’enquête publique et dossier dématérialisé
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) >>> Accès au dossier dématérialisé d’enquête publique (ZIP – 20 Mo) <<< La CCQRGA informe qu’il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLUi pour une […]
| PLUi-MS2 | Avis de mise à disposition du public
Le public est informé des dispositions prises par l’arrêté du Président en date du 31 aout 2021 concernant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification n°2 du PLUi de la CCQRGA. Le dossier papier sera mis à disposition du 20 septembre 2021 au 20 octobre 2021 en mairie de Varen […]
| Avis | Mesures de concertation sur les évolutions du PLUi
Lors de la séance du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et les modalités de la concertation avec le public préalable aux évolutions suivantes du PLUi : Modification simplifiée n°2 (accéder aux mesures) pour la rectification d’une erreur matérielle au lieu-dit Pech Contal à Varen Modification n°2 (accéder aux mesures) pour […]
| PLUi-MS1 | Avis de mise à disposition du public
Le public est informé des dispositions prises par l’arrêté du Président en date du 19 octobre 2020 concernant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification n°1 du PLUi de la CCQRGA. Le dossier papier sera mis à disposition du 5 novembre 2020 au 5 décembre 2020 en mairie de Saint-Antonin-Noble-Val […]