Catégorie : Conseils communautaires

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 10 septembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 5 novembre 2024 :

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 novembre 2024

Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 5 novembre 2024

Le Conseil Communautaire du mardi 5 novembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance QUESTIONS DIVERSES

DÉCISION N°2024_13 PORTANT DÉLÉGATION DU DPU À L’EPF OCCITANIE – PARISOT

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024

Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.

Arrêté n°2024_12 du 16 septembre 2024 modifiant les tarifs de la Grotte du Bosc

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 9 juillet 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 9 juillet dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 10 septembre 2024 :

Arrêté 2024_11 du 3 septembre 2024 portant modification du lieu des séances du conseil communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 10 septembre 2024 se tiendra à la salle des Fêtes de Caylus, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 6.4 – Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable sur la commune de Parisot (Olier)6.5 – Convention de servitude de passage de canalisation […]

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 21 mai 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 21 mai dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 9 juillet 2024 :